Habiter un atelier loué?

[paaul]

Bonjour à tous

Ayant comme beaucoup d'autres que moi envie de travailler comme j'aime et aussi d'en vivre, je recherche des solutions "alternatives" me permettant d'y arriver. Je m'explique:

Un loyer de maison + un loyer d'atelier = beaucoup trop
Or beaucoup de locaux professionnels sont déjà équipés de sanitaires, l'idée serait d'installer une mezzanine et une cuisine en préfabriqué/récup'. Autrement dit vivre où je travaille, sacrifier un peu de confort de vie pour avoir un méga atelier de 100m² au lieu d'un appart pourri de 30m². En cas de déménagement je démonte tout ça et c'est réglé.

Tout ça serait très simple si il n'y avait pas l'aspect légal, si j'ai un bail pro ce n'est pas prévu d'y vivre et un bail habitation c'est sans doute impossible.

Certains ont ils des exemples qui pourraient s'approcher de ce genre de solution? Y a t'il des solutions autres qu'un arrangement informel avec le propriétaire?

[paaul]

Premier message, Je vais tout de suite dans la partie présentations

[Troispattes]

Bonjour
Zut !... Je viens de voir que tu es de Toulouse...
Mon atelier me sert peu, un partage aurait pu être envisagé mais j'habite en Normandie
Pascal

[paaul]

Dommage que tu sois si loin, j'espère qu'il existe d'autres ateliers plus près de chez moi

[obioine]

un amis a construit un hangard/maison 600m2 boulo et 100m2 habitable, le tout dans le meme hangar, juste séparé d'un mur et la partie habitable entierement isolé, mais il est proprio du terrain et a fait construire... (2ans de galère en caravane sur son terrain le temps de tout batir....)
les "atelier habitable" sont souvent en ville... ou centre village, mais reve pas c'est pas des petit loyer si le proprio sait que c'est pour une activitée pro...

[Laurent2]

Légalement ("PLU...") il y a des zones activités-uniquement, des zones habitations-uniquement et des zones activité-et/ou-habitation, et si tu as un terrain constructible en zone activité-et/ou-habitation tu peux obtenir un permis de construire pour un hangar/maison avec quand même un pb. pour l'architecte pour faire les plans d'un immeuble qui réponde à la fois aux normes habitation et aux normes activités.

Indépendamment de çà, il y a beaucoup d'ateliers qui ont des bureaux avec sanitaire, lesquels bureaux peuvent éventuellement être utilisés/transformés discrètement en habitations, mais tu risques des problèmes administratifs ou légaux, y compris une résiliation du bail commercial pour utilisation en fait résidentielle et non pas seulement commerciale de l'immeuble

Plus, je pense que même en zone activités-uniquement il y a des dérogations possible pour construire un logement de gardien ou assimilé, mais c'est pas forcément admis d'office

[FMJ]

Perso j’exclurais d'office cette option uniquement à cause de la poussière. Même en était super précautionneux et maniaque de la propreté, un atelier de menuiserie est toujours plein de poussière de bois. Alors déjà que l'on se réduit quelques années d'existence à travailler dedans, alors si en plus on doit y vivre 24h sur 24 !!!.........

[brunod]

Il y a pas mal d'artisans ou de commerçants qui par obligation dorme dans leurs locaux. En plus de la poussière je pense que tu riste d'être écoeuré à force de vivre 100% dans le bois les copeaux et la poussière.

[bulubuluplopplop]

ça dépend comment la partie habitable de l'atelier. Si y'a une porte entre les deux c'est bon. Par contre, mettre un matelas entre la raboteuse et la scie à ruban, ça doit pas être top.

[BZHades]

je ne sais pas comment ça marche exactement dans le cas d'un bail : mais dans le principe, il n'est pas interdit de déclarer une partie de ton habitation comme étant à usage professionnel (et déduire de fait une partie du prêt en tant que charge de l'entreprise)
Je pense que ça doit pouvoir se faire pareillement lors d'une location.

[Laurent2]

Il y un problème de nuisances industrielles ou assimilées. Typiquement dans les zones résidentielles uniquement au sens du PLU, on n'a pas le droit d'exercer une activité professionnelle provoquant, ou supposée provoquer, des nuisances sonores, olfactives, sanitaires etc...
Plus il y a un pb. de type de bail, on peut installer au moins pendant un certain temps les bureaux de sa société dans son appartement, mais si on est en location, on reste en bail résidentiel et pas en bail commercial, donc les règles d'évolution du loyer et d'éviction sont moins favorables.
Je suppose que si on installe les bureau de sa société dans son appartement en bail résidentiel, personne n'ira réellement vous interdire d'y mettre aussi un établi avec quelques ciseaux et quelques rabots, mais dés qu'on y installe une machine a bois un peu bruyante avec une activité professionnelle associée à cette machine, il faut être en zone activités ou résidentiel + activités, ou alors dans un coin isolé ou personne ne peut dire qu'il subit des nuisances à cause de cette machine.

[th60]

Bonjour

ça dépend comment la partie habitable de l'atelier. Si y'a une porte entre les deux c'est bon. Par contre, mettre un matelas entre la raboteuse et la scie à ruban, ça doit pas être top.

+1
Et tu travailles 24/24h pour être en conformité avec le PLU. (cf Laurent2)
Et pour être tous en conformité avec le PLU, CdC cesser votre activité amateur .
Le PLU prend en compte l'activité principale

[Laurent2]

Le PLU prend en compte l'activité principale

pas que.... on n'a pas le droit d'exercer une activité secondaire créant des nuisances, ou réputée créer des nuisances, en zone résidentielle, alors qu'on a le droit d'y exercer un hobby créant des nuisances, au moins jusqu'à un certain point. Ensuite savoir si la menuiserie ou l'ébénisterie crée des nuisances, je suppose que çà dépend de l'équipement utilisé.

[Ashayar]

Nuisance (nf): Moi quand je hurle comme un âne lorsque je foire un usinage

Je suis déjà sorti!!!

[th60]

J'arête de plaisanter.
Paaul,
Tu seras à mon avis confronté à plusieurs obligations.
Tu as un bail commercial avec le proprio, tu seras obligé de déclarer et obtenir son autorisation (sous forme de close ou avenant au bail) pour établir une extension à ton contrat d'assurance multirisques pro et hab.
De déclarer ton occupation résidentielle en mairie et être en règle auprès du service des impôts (impôts locaux, avantages en nature .)
Jusque là cela repose sur un de mes vécus antérieurs.
Comme disait bulublu...de bien séparer tes locaux pro de tes locaux d'habitation, sinon tu peux avoir des comptes à rendre à l'inspection du travail.Cela repose sur le vécu antérieur d'un copain.
Mais ton projet est possible.
Pour le PLU, Règlement de ZAC, il est, en règle générale, autorisées toutes occupations résidentielles liées à l'activité professionnelle, gardiennage, logement de fonction.....Mais ces éventuelles restrictions ne concerne que les ZAC, ZA, ZI....
Autre, milieu urbain assujettis au PLU tu fais ton affaire comme dit avant avec ton proprio.
Par contre, si cela était l'inverse, transformer ou étendre ton domicile en lieu d'activité professionnelle(Ce qui n'est pas le cas, à te lire) tu seras tenu à une demande d’autorisation pour changement de destination des locaux (Permis de construire) même le PLU dans ce cas ne restreint ou n'interdit que les activités dites "classés".A ma connaissance l'activité de menuiserie n'est pas classée en terme de nuisances industrielles.Sauf si cela dépasse le stade artisanal avec silo à copeaux, stockage de bois, produits dangereux....(Ce qui ne semble pas non plus être ton cas)
Après seules les réglementations de copropriété peuvent totalement interdire toutes activités professionnelles ou artisanales.
Copalement
Edit: Bien comprendre de ce qui est développé dans ce qui précède.
Créer un logement dans un bâtiment tertiaire, n’aggrave pas la nuisance de l'activité existante.
Par contre l'inverse est de nature à ajouter des nuisances de voisinage, d'ou l'obligation d'une demande d'autorisation.

[Kentaro]

Il faudrait revenir à la question initiale précise,être cool (pas du genre "loi et ordre"), et séparer les problèmes...

La question initiale c'est: "Peut-on squatter, sous forme d'équipement sommaire, l'atelier que l'on loue ? (on suppose que l'atelier est dans une zone où il est possible d'exercer ton métier, et apparemment, tu es seul, sans famille)."

A mon sens, légalement, dès l'instant où le propriétaire est d'accord, cela ne pose pas de problème. Personne ne viendra te déloger pour occupation illégale de ton propre atelier parce que tu as mis un matelas dans les chiottes... Mais il vaut mieux l'accord du proprio.

Ensuite, il y a deux points à vérifier:

- l'assurance: Si tu es du genre inquiet , il vaut mieux discuter avec ton assurance. La aussi, l'assurance ne va pas t' interdire d'y habiter. Simplement, il y aura un avenant et à toi à négocier afin qu'il n'y ait pas de surprime... Mais on suppose aussi que tu ne vas pas mettre une commode Boule dans les chiottes où tu as ton matelas, ni des diamants dans les tiroirs de la commode Boule, donc, tu te fous un peu du risque de vol de tes biens persos, et tu as plus de chance d'avoir un incendie à cause de tes machines qu'à cause de ton réchaud... Donc, l'assurance, tu n'est pas vraiment obligé de le leur dire...

- les impôts, et notamment la question de la taxe d'habitation. Le mieux est d'aller poser la question aux impôts... mais la aussi, les impôts ne vont pas te mettre dehors...

Donc, conclusion, il n'y a pas beaucoup de raisons pour que cela ne soit pas possible...


(tu peux aussi t'arranger avec un copain/ copine, pour élire officiellement domicile chez lui - hébergement à titre gratuit), de manière à avoir une adresse d'habitation différente de ton adresse pro et dire que le matelas dans les chiottes, c'est pour les soirs où tu as vraiment beaucoup de travail...).

Bref, keep cool, tu devrais pouvoir squatter ton atelier sans trop de problème, sauf si tu es un grand inquiet, qui a toujours peur du gendarmes, des gabelous, et du reste des interdisseurs en chef.... De toute façon, tu n'iras pas en prison pour avoir dormi dans les chiottes de ton atelier...

[paaul]

Merci pour toutes ces réponses qui me permettent de voir un peu plus clair dans les solutions possibles. Ma situation actuelle est un atelier dans le sous sol de ma colocation, rien de déclaré bien évidemment.
Beaucoup de réponses anticipent un peu trop mes projets, je devrais me poser les questions concernant le PLU, l'affectation du bâtiment et les permis de construire quand je serais propriétaire. En attendant je cherche une solution à moindre frais dans l'optique d'être chez moi un jour.
Il a été question de poussières, j'ai déjà quelques techniques pour ne pas en bouffer dans mon petit atelier, une bonne aspiration et un gros ventilateur pour pousser dans la bonne direction, ou encore les machines (légères) sur roulettes pour les amener près de la porte.

Kentaro résume bien la question:
"Peut-on squatter, sous forme d'équipement sommaire, l'atelier que l'on loue ? (on suppose que l'atelier est dans une zone où il est possible d'exercer ton métier, et apparemment, tu es seul, sans famille)."
L'assurance habitation: je m'en passerai
A priori le seul souci sera de trouver un propriétaire qui veut bien m'accueillir.

[Louis Cypher]

Salut, +1 avec Kentaro, ça fait plusieurs années que je vis dans cette situation (à peu près).
Le plus compliqué c'est de l'assurer sans avoir de résidence principale, il y a bien la solution de se faire héberger, et s'assurer à ce logement pour pouvoir assurer le local, ou prendre une RC qui permet d'assurer un local. J'ai essayé les deux.

[th60]

Bonjour à tous
Tout ça serait très simple si il n'y avait pas l'aspect légal, si j'ai un bail pro ce n'est pas prévu d'y vivre et un bail habitation c'est sans doute impossible.
Y a t'il des solutions autres qu'un arrangement informel avec le propriétaire?

Il faudrait revenir à la question initiale précise,être cool (pas du genre "loi et ordre"), et séparer les problèmes...
La question initiale c'est: "Peut-on squatter, sous forme d'équipement sommaire, l'atelier que l'on loue ?

Je pense que l'on a pas lu la même chose.

L'assurance habitation: je m'en passerai
A priori le seul souci sera de trouver un propriétaire qui veut bien m'accueillir.

Je pense que tu as tout compris et tout bien résumé. Tu peux dire un grand merci à Kentaro pour ses conseils et son éclairage très pertinent sur ta situation. Après tout c'est bien ce que l'on attend d'un forum

[CdeC]

Salut.

Si je comprends bien, tu n'as pas encore le local dans lequel tu projettes également d'habiter, tu va en chercher un.

Faudra bien vendre la chose à ton futur proprio, voir ne pas lui en parler... au début...mais tu sauras faire. Parce qu'un artisan qui dit qu'il va loger dans son atelier, ça ne met pas en confiance sur le bénéf attendu de l'activité et le paiement régulier du loyer...

Soit tu veux être dans un cadre réglo, et ça a été bien expliqué, notamment par Th ou Laurent2. Créer un logement dans un espace d'activité, c'est un changement de destination, et donc permis de construire... obtenable si le PLU le permet, etc etc...

Après, si tu veux passer outre à tout ça, c'est possible. Sous ta responsabilité. En gérant tes proprios, en gérant les artisans voisins qui ne verront pas forcément d'un bon oeil ton salon de jardin et ton barbecue sous les yeux de leurs clients, etc... enfin, tu vois bien.

A Bordeaux, des bandeurs de placo ou des poseurs de menuiseries venus travailler depuis l'Europe de l'est dorment sur les chantiers dans les étages sur un pliant derrière un carton. Comme quoi tout peut se faire. Mais bon, ils se font virer par les promoteurs qui ne veulent pas de mauvaise publicité...

Comprends bien, je ne critique pas ton idée. Mais à mon avis, le plus facile est de trouver un logement avec un grand garage dans lequel tu installes ton atelier, comme font la plupart des artisans. Et encore, faut regarder de près, dans certaines zones agricoles, seules les activités liées au monde agricole sont permises, même dans des fermes qui n'ont plus que l'usage d'habitation. Donc, là aussi, faut ruser un poil...

C'est sûr que travailler à la maison c'est tout bénéf. Mon épouse a fait une reconversion professionnelle et est maintenant couturière. J'ai fait une extension à la maison pour accueillir l'atelier. Economie d'un loyer de boutique, des abonnements eau, élec, téléphone, poubelles. Sur un mois, ça fait déjà des heures de travail qui ne s'envolent pas en dépenses.

Mais même là, il a fallu gérer les voisins pour le stationnement des clients (une, au pire 2 bagnoles en même temps sachant qu'il y a de la place) et le petit panneau "couturière" dans le jardin: soyons rassurés, y a des retraités vigilants qui veillent à la tranquillité collective...

En passant, pour la pub, 2 combines:
- un nom dans les premiers dans l'ordre alphabétique (genre AAA...). Les clients prennent le premier venu dans l'annuaire.
- une annonce sur leboncoin... on y trouve tout, et on y cherche tout.