Le projet a pris un peu de retard mais voici un brouillon que je soumet au plus juristes d'entre vous afin de corriger les erreurs éventuelles :
Vendre sa production
Par Nicolas Bole
Ces derniers mois vous avez vu passer des annonces sur des sites de vente d’objets artisanaux, entendu parler du regain d’intérêt pour les objets en bois et vous souhaitez vous aussi vendre quelques objets construits dans votre atelier grâce aux conseils du Bouvet ? Bonne idée ! Mais avez-vous pensé au cadre légal de votre future activité ? Nous allons voir ici pourquoi c’est important et quels sont les points à considérer pour créer votre entreprise.
Je voudrais tout d’abord préciser que nous ne parlerons pas ici de la pertinence de votre activité. Écartons tout de suite les problèmes de rentabilité, la façon de trouver des clients ou la gestion d’un stock. Nous n’envisagerons que le volet administratif, en examinant les points importants à prendre en compte. Plus particulièrement je vous présenterai le régime que j’ai choisi pour une petite activité complémentaire mais un projet plus ambitieux demanderait le même questionnement. Dans tous les
cas, les réponses sont forcément particulières à chacun et nécessitent souvent la consultation d’un professionnel. Expert-comptable ou avocat sauront vous guider plus certainement que cet article qui se veut seulement une première approche et n’a pas été rédigé par un professionnel du droit !
Précisons également que menuisier est un métier réglementé et nécessite donc un diplôme. Il vous faudra donc au minimum un CAP pour pouvoir souscrire une assurance décennale indispensable pour travailler dans le bâtiment. Cependant si vous vous limitez à des meubles et de menus
travaux, vous pourrez exercer sans diplôme.
Démystifions tout de suite les choses : votre future activité nécessite la création d’une entreprise. En effet dès que vous achetez de la matière pour la transformer, dès que vous créez quelque chose (même à partir d’objets recyclés), dès que vous rendez un service payant, il faut le déclarer dès le premier euro. Le plafond de 3 000 € dont vous avez peut-être entendu parler ne s’applique qu’aux objets dont vous aviez l’usage et dont vous voulez vous débarrasser, et encore… Bref : il y a un peu de paperasse à prévoir. Ceci dit, ça peut rester simple et vous n’avez pas forcément besoin de créer une société. Eh oui : entreprise et société, ce n’est pas la même chose !
Entreprise ou société ?
L’entreprise est caractérisée par le fait de travailler contre rémunération. Cette activité professionnelle indépendante (non salariée) peut s’exercer en nom propre, c’est-à-dire en tant que personne physique ou en société. Une société est une personne morale qui a une relative indépendance vis-à-vis de son créateur. En cas de faillite par exemple, le patrimoine du créateur est mieux protégé. Une société possède un acte de naissance (inscription au Journal Officiel), a un domicile, paye des impôts et des taxes… Et contrairement à la personne physique qui ne dispose « que » qu’un fond de commerce (clientèle, réputation...), on peut la vendre ! Notez qu’« entreprise individuelle » est synonyme de « entrepreneur en nom propre ».
Étant donné le nombre d’entités possible, il va falloir choisir selon beaucoup de paramètres :
1) La simplicité de création
De la simplicité de la micro-entreprise (depuis 2016 il n’y a plus de différence entre l’auto entreprise et la micro entreprise. Les deux régimes ont été rassemblées sous l’appellation unique de micro entreprise) où l’on peut tout faire tout seul depuis son ordinateur jusqu’aux montages élaborés nécessitant un expert-comptable ou un avocat, il y en a pour tous les goûts (et les budgets !).
2) la possibilité de cumul avec une autre activité
Si vous pensez cumuler votre activité avec une autre activité professionnelle, il faudra choisir un statut compatible. Un fonctionnaire à plein temps par exemple ne peut pas faire ce qu’il veut. Un congé parental à temps complet n’est compatible avec aucune activité sauf la garde d’enfant… etc. Si vous êtes déjà micro-entrepreneur, sachez qu’un individu ne peut avoir qu’une seule micro-entreprise. Vous devrez donc intégrer votre nouvelle activité au sein de la microentreprise existante. Et si vous prévoyez plusieurs activités différentes (et donc plusieurs code « APE ») au sein d’une même microentreprise, essayez de tout initier en même temps car l’ajout d’un nouveau code APE est payant après création.
« Fonctionnaire »
Le fonctionnaire à plein temps doit se consacrer entièrement à son travail et ne peut créer une entreprise que dans des cas bien précis. L’activité doit faire partie de la liste publiée dans le décret n° 2020-69 du 30 janvier 2020 où l’on peut y lire « Vente de biens produits personnellement par l’agent » et « Travaux de faible importance réalisés chez des particulier ». L’activité doit être déclarée et approuvée par la hiérarchie. Il est également précisé que la « vente de biens produits personnellement par l’agent » nécessite obligatoirement l’affiliation au régime mentionné à l’article L. 613-7 du code la sécurité sociale, c’est-à-dire au régime microsocial, c’est-à-dire que ce fonctionnaire sera forcément micro-entrepreneur (voir encadré « Micro-entreprise », plus loin) S’il est à temps partiel, les possibilités sont plus grandes et détaillées dans le même décret mais possiblement limitées dans le temps. Beaucoup de contraintes donc mais quelques avantages tout de même comme par exemple le fait que les accidents du travail survenus au cours de l’exercice de l’activité accessoire sont couverts (sous certaines conditions) comme s’ils étaient intervenus au cours de l’exercice de l’activité principale…
3) La protection des biens personnels
Pensez si possible à protéger vos biens personnels en cas de faillite (sachant que seule votre habitation principale est initialement relativement protégée grâce à la loi dite « Macron »). La création d’une personne morale peut être une option mais il existe également des solutions certes moins protectrices mais plus simples comme l’AERL ou certaines formes d’EIRL.
4) Besoin de financement
Les banques n’accepteront pas forcément toutes les structures d’entreprise, sauf à pouvoir présenter des garanties solides, ce qui n’est pas forcément compatible avec l’item précédent.
5) Les frais de fonctionnement
Une fois créée (frais entre 0 et beaucoup plus cher selon les formules), certaines formes juridiques demandent à ce que vos comptes soient certifiés par un expert-comptable (au moins 1 500 € l’année). En échange vous bénéficierez d’avantages comme par exemple la récupération de la TVA.
Il y aura également tout un tas d’impôts à prendre en compte mais nous en parlerons plus loin. Sachez également que selon les régimes, l’arrêt de votre activité sera plus ou moins onéreux.
Pensez à ouvrir un compte bancaire dédié à votre activité. Selon les cas il faudra que ce soit un compte professionnel.
Il vous faudra parfois une assurance professionnelle.
6) La « récupération » de la TVA
Intéressant si vous avez des investissements mais demande à ce que vous facturiez de la TVA en retour et nécessite un expert-comptable. Si l’on ne récupère pas la TVA c’est un régime qui s’appelle la franchise en base. Pour en bénéficier il ne faut pas dépasser 34 400 € de chiffre d’affaire pour une prestation de service, 85 800 € pour une activité de vente. En contrepartie, on ne récupère pas la TVA sur ses achats.
Il faut bien faire ses calculs car « récupérer » et facturer la TVA n’est pas forcément intéressant, surtout si vous avez de faibles charges et une faible activité. C’est pourquoi de nombreux micro-entrepreneurs font bien attention à ne pas avoir un chiffre d’affaire plus élevé que le plafond au-delà duquel on doit forcément facturer la TVA et donc augmenter ses tarifs ou amputer sa marge.
Notez que toute personne qui facture sans TVA doit citer sur sa facture l’article du CGI qui fait que sa facturation est sans TVA. En franchise en base, il faut écrire « TVA non applicable - article 293 B du CGI » sur la facture.
Micro-entrepreneur
Alors, qu’est-ce qu’un micro-entrepreneur ?
1) c’est un entrepreneur en nom propre (voir encart entreprise ou société) ;
2) dont les revenus sont imposés au « micro-fiscal », de façon forfaitaire (« tant de chiffre d’affaires moins tant de % d’abattement = chiffre d’affaires imposable » : si vos charges sont nettement supérieures au « tant de % d’abattement », vous êtes perdant) ;
3) dont les cotisations sociales sont elles aussi calculées au forfait, le « micro-social ».
7)Le régime fiscal
Ce paramètre est très important car les écarts entre deux choix peuvent monter rapidement à plusieurs milliers d’euros d’écart à la fin de l’année. Impôt sur les sociétés ? Prélèvement libératoire ? Intégration aux impôts sur le revenu ? Charges déductibles ? Beaucoup de subtilités que je ne maitrise pas suffisamment pour vous faire un bon exposé. Je me contenterai donc d’étudier le cas d’un artisan menuisier au micro fiscal, le régime fiscal obligatoire pour tout micro entrepreneur :
Tout d’abord attention au vocabulaire de l’administration qui ne met pas toujours en avant ce qu’elle entend par « activité artisanale » ni le fait que deux fiscalités différentes se cachent derrière le « régime BIC », c’est-à-dire le « régime des Bénéfices Industriels et Commerciaux » auquel l’artisan menuisier sera soumis. En effet les activités artisanales de menuiserie se divisent en deux selon que l’on fait de la fabrication de produits à partir de matière première d’une part ou de l’installation, des travaux de réparation d’autre part.
Ainsi la fabrication d’une table relèvera de la fabrication de produit et de la « fiscalité BIC achat vente » tandis que l’installation d’une cuisine industrielle relèvera de la « fiscalité BIC prestation de service».
Mais comment faire si l’on fabrique des volets et qu’on va les installer chez le client ? Dans ce cas on peut tout déclarer en « fiscalité BIC achat vente » car la prestation de service dépend directement de la fabrication.
Voyons ensuite les conditions pour bénéficier du micro fiscal :
-Il ne faut pas dépasser un certain chiffre d’affaire annuel : 72 600 € pour les prestations de service BIC, 176 200 € pour une activité de vente.
-il faut tenir un registre présentant le détail des achats et un livre journal des recettes.
Et voici le détail des calculs :
A condition d’avoir un revenu fiscal de référence inférieur à 27 794 € pour une personne seule, 55588€ pour un couple, le régime micro fiscal permet d’opter pour un prélèvement libératoire (on paye une fois et c’est terminé) de 1% du CA (chiffre d’affaire) pour la fabrication d’objets et de 1.7% du CA pour les services.
Si le revenu fiscal de référence dépasse le seuil, un certain pourcentage du CHIFFRE D’AFFAIRE sera intégré aux revenus et imposé selon le barème d’impôts sur le revenus.
Ce pourcentage sera de 29% pour la vente, 50% pour les prestations de service.
Prenons par exemple un micro entrepreneur occasionnel faisant 5000€ de chiffre d’affaire en fabricant quelques meubles (peu importe les bénéfices !), dont la tranche marginale d’imposition est de 30% (revenus de son travail principal entre 25 711 € et 73 516 €). L’abattement (la somme décomptée de son chiffre d’affaire) est de 71% soit 3550€. Le reste (29% du CA soit 1450€) s’ajoutera à ses revenus. S’il ne change pas de tranche il devrait donc payer 0.3*1450 soit 435€ d’impôts se rapportant à sa nouvelle activité complémentaire.
Si l’on a une activité de vente et une activité de service, il faudra calculer les montants de chaque activité afin de les soumettre à des abattements et des taux différents.
Il faut ensuite ajouter la cotisation foncière des entreprises (CFE). En tant que micro-entrepreneur, on est exonéré la première année dans tous les cas et aussi les suivantes si on réalise moins de 5 000 € de chiffre d’affaires par an. Sinon il faut compter 0,015 % du chiffre d’affaires avec un minimum fixé par la commune de l’entreprise.
Et enfin la contribution à la formation professionnelle (0.1 à 0.2% du CA)
Plus de détails ici :
https://www.service-public.fr/professio ... its/F23267
BIC ou BNC, CMA ou CCI?
Bénéfice Industriel Commercial ou Bénéfices Non Commerciaux ?
Lors de la déclaration d’impôts de micro entrepreneur il faut choisir entre BIC et BNC. Un artisan menuisier sera en BIC, même s’il fait de la prestation de service que l’on aurait tendance à rapprocher d’une activité BNC. D’ailleurs pour entretenir la confusion, en fiscalité « BNC » le taux de cotisation sociale d’un micro entrepreneur est le même que celui de la « fiscalité BIC prestation de services »…
Artisan menuisier vous dépendrez de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA). Ne vous trompez pas de choix de Centre de Formalité des Entreprises (CFE) lors de la création de votre entreprise !
8)Le régime social
Ici aussi les calculs dépendent fortement de la structure d’entreprise et je me contenterai de présenter le cas du micro entrepreneur. Encore une fois les cotisations dépendent du chiffre d’affaire et pas des bénéfices.
Dans le cas de la prestation de service, les cotisations sociales représentent 22% du CA. Dans le cas de la vente, 12.8%.
Si je reprends mon exemple précèdent, le micro entrepreneur devra s’acquitter de 5000*12.8=640€.
Le problème de math du jour : Calculez les charges sociales et la somme intégrée par l’impôt sur le revenu dans les cas suivants :
cas 1 : Un chantier nécessite 1000€ de fournitures et 1000€ de main d’œuvre. Je m’occupe de tout.
Réponse : Les 2000€ sont facturés en « activité de vente » : 2000*0.128=256€ de charges sociales et 2000*0.29*=580€ pour le calcul de l’impôt sur le revenu. (avec un taux à 30% on obtient 174€ d’impôts)
Cas 2 : On m’appelle sur un chantier pour une prestation de service. Le client a acheté la matière première lui-même pour 1000€. Je lui facture 1000€ de main d’œuvre.
Réponse : 1000€ sont facturés en « prestation de service » : 1000*0.22=220€ de charges sociales + 1000*0.5=500€ pour le calcul de l’impôt sur le revenu. (avec un taux à 30% on obtient 150€ d’impôts)
Le cas 2 est plus intéressant.
Faisons les mêmes calculs avec 200€ de matériel et 800€ de main d’œuvre :
Cas 1 : 1000*0.128=128€ de charges et 1000*0.29=290€ à intégrer aux impôts (soit 87€ avec taux à 30%)
Cas 2 : 800*0.22=176€ de charges et 800*0.5=400€ à intégrer aux impôts (soit 120€avec taux à 30%)
C’est maintenant le cas 1 qui est plus intéressant…
Je vous laisse tirer les conclusions !
9) Les petits bonus
• Si vous voulez vendre sur un marché, vous aurez besoin d’une carte de commerçant ambulant (30€ pour 4 ans) à demander à votre centre de formalité des entreprises.
• Si vous vendez sur Internet via votre propre site, il faudra rédiger des conditions générales de vente (CGV).
• Certains objets doivent répondre à des normes strictes. Les jouets par exemple doivent être testés en laboratoire afin de pouvoir apposer le nécessaire logo CE sur vos
productions. (compter environ 300€ pour tester un jouet simple ainsi que l’emballage du jouet et sa notice)
Cette liste parait décourageante au premier abord mais certains choix sont imposés, surtout lorsque l’on veut comme moi se contenter de vendre quelques objets à l’année. Ainsi j’ai choisi la simplicité de la micro-entreprise. Cependant je voulais protéger mon patrimoine personnel. J’ai donc choisi de
constituer une EIRL avec un patrimoine d’affectation. J’ai effectué toutes les démarches sur le site Internet
www.guichet-entreprises.fr
C’est assez rapide et gratuit si l’on prend le régime de micro entreprise basique.
Les choses supplémentaires auxquelles penser :
a) déposer une marque
Il se peut que vous vouliez utiliser un nom spécial pour votre entreprise ou votre produit. Pensez alors à déposer une marque auprès de l’INPI. Il vous en coûtera 230 € pour dix ans.
Attention : l’INPI se contente d’enregistrer vos demandes et ne vérifie que très peu si vous empiétez sur une marque déjà déposée qui pourrait se retourner contre vous. C’est à vous de faire les vérifications !
b) Déposer un nom de domaine
Si vous voulez vendre sur internet ou tout simplement avoir un site « vitrine » il faudra idéalement créer votre site et acheter un nom de domaine. Cela s’effectue auprès d’un registar pour 10 à 15€ par an. Essayez d’éviter les offres « tout compris » hébergement + nom de domaine si vous voulez être sûr d’avoir le contrôle total sur votre solution en ligne et ne pas avoir de problème au moment de grossir ou de changer d’hébergeur !
c) Déposer un brevet ou un modèle
Si vous créez un objet spécial, vous voudrez peut être le protéger contre la copie.
Dans le cas d’une œuvre d’art, la France est assez protectrice et le fait de créer votre œuvre (si possible en la signant) suffit à la protéger des copies car le droit d’auteur est en quelque sorte automatique. Par contre si vous créez un objet que vous prévoyez de vendre en série, il sera peut être bon de le protéger en déposant un modèle auprès de l’INPI. Pour 60 € environ les cinq premières années, vous vous protégerez contre les contrefaçons. Vous pourrez renouveler 4 fois donc 25 ans en tout.
Au passage : si vous faites des « copies » de meubles pour un client, vérifiez bien que vous ne vous rendez pas vous même coupable de contrefaçon !
Enfin si votre objet présente un aspect technique innovant, c’est un brevet qu’il faudra déposer. Il est beaucoup plus technique à rédiger, le coût de dépôt pour un particulier est de 230 € suivi d’un renouvellement chaque année (moins de 100 € la première année et jusqu’à 900 € la vingtième année). Je vous recommande fortement l’aide d’un professionnel qui fait malheureusement vite grimper la facture (4 000 € au minimum). Heureusement des associations d’inventeurs comme Transtech peuvent vous aider pour peu que vous soyez prêt à vous pencher sérieusement sur la rédaction. Le prix dépendra de votre implication et de la technicité mais on peut s’en sortir pour moins de 500 €.
Attention : soyez discret dans vos démarches, essayez de faire signer des accords de confidentialité avec vos interlocuteurs et ne publiez rien avant d’avoir déposé le brevet ! En
effet même si c’est vous qui révélez votre invention au monde, elle perd immédiatement son caractère inventif et vous ne pouvez plus breveter !
Arrivé au terme de cet article vous vous dites peut être que voilà beaucoup de paperasse et de frais pour pas grand-chose… Il se peut en effet que votre projet professionnel ne soit pas suffisamment mûr ou que vous ne voyiez pas l’intérêt d’exercer sereinement dans la légalité. Je vous invite alors à résister aux appels du travail non déclaré. Par civisme, par peur du gendarme et des ennuis énormes que cela peut engendrer ou tout simplement par respect du travail de ceux qui jouent selon les règles et dont j’espère vous ferez bientôt partie pour développer ce beau métier !
![[bravo]](./images/smilies/bravo.gif "bravo")
