Sujet de mésentente entre voisins
Modérateur : davidoffo
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Bonjour
Pour ce qui est de la clôture mitoyenne ou non, il faut aussi aller regarder dans les actes notariés. Quand une clôture est mitoyenne, c''est généralement noté. Quand rien n'est noté, il faut effectivement faire vérifier par un géomètre, enfin, si ce n'est toujours pas clair, il y a quelques règles selon les cas (mur de soutènement, etc.), mais dans ton cas, je pense que si rien ne permet de trancher, la clôture sera considérée comme étant mitoyenne, et les frais sont en principe à partager à deux. Mais là, ca commence à devenir technique, et j'avoue mon manque de compétence sur les obligations et devoir, n'ayant pour l'instant jamais eût trop de soucis de ce point de vue.
Pour ce qui est de la clôture mitoyenne ou non, il faut aussi aller regarder dans les actes notariés. Quand une clôture est mitoyenne, c''est généralement noté. Quand rien n'est noté, il faut effectivement faire vérifier par un géomètre, enfin, si ce n'est toujours pas clair, il y a quelques règles selon les cas (mur de soutènement, etc.), mais dans ton cas, je pense que si rien ne permet de trancher, la clôture sera considérée comme étant mitoyenne, et les frais sont en principe à partager à deux. Mais là, ca commence à devenir technique, et j'avoue mon manque de compétence sur les obligations et devoir, n'ayant pour l'instant jamais eût trop de soucis de ce point de vue.
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Dans mon acte il n'est pas fait mention, les notaires prennent acte de beaucoup de choses, mais moi j'ai rien. Je vais pas engager une procédure, j'attends la présence du chien dans ma cour, ensuite photos et dépôt plainte. Toutes façons, elle sera obligé de réagir, suite à mon insistance
Amateur aimant le bois
Re: Sujet de mésentente entre voisins
à peu près le même effet qu'un coup d'épée dans l'eau, d'autant que même si par miracle ta plainte n'était pas classée sans suite, rien ne te dit que la partie adverse serait condamnée à une réfection de clôture (ou participation si mitoyenneté), et qu'ensuite il ne soit pas fait appel de la décision.
concrètement c'est la plus mauvaise technique pour espérer obtenir une résolution rapide du problème.
sinon vu en diagonale l'extrait de PLUI que l'on a fourni. C'est de l'extra light (euphémisme pour dire qu'y que dalle la dedans)
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Bon du coup vu que ce PLUI ou rien c'est pareil, compte tenu du fait que tout cela se passe dans une zone sauvegardée, ce sont les Bâtiments de France qui "font la loi".
Perso, comme la technique du dépôt de plainte n'apportera aucune solution concrète et efficace à court terme, à part de faire s'épaissir jour après jour un dossier plein de paperasses, j'interrogerais volontiers ma protection juridique incluse dans mon contrat d'assurance habitation; on est pas à l'abri d'un bon conseil, et on ne sait jamais si le prestataire faisait lui un petit courrier à la voisine en cause, en expliquant que son attitude l'expose à des soucis d'ordre juridique, cela pourrait peut être la faire réagir positivement dans le bon sens. En tous, cas c'est facile, rapide et gratuit.
Perso, comme la technique du dépôt de plainte n'apportera aucune solution concrète et efficace à court terme, à part de faire s'épaissir jour après jour un dossier plein de paperasses, j'interrogerais volontiers ma protection juridique incluse dans mon contrat d'assurance habitation; on est pas à l'abri d'un bon conseil, et on ne sait jamais si le prestataire faisait lui un petit courrier à la voisine en cause, en expliquant que son attitude l'expose à des soucis d'ordre juridique, cela pourrait peut être la faire réagir positivement dans le bon sens. En tous, cas c'est facile, rapide et gratuit.
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Là encore suivant les dires de la secrétaire. Je suis en limite de la zone sauvegardée, pas au centre, elle me disait qu'ils voulaient justement réduire cette zone: Je n'ai et le lotissement (1959) aucune vue sur cette ruine et vise versa. En fait cette ruine serait les vestiges d'une ancienne tour d'un château ou Bertrand du Guesclin aurait séjourné. Voilà un qui laisse des traces.
Effectivement toutes demandes dans mon secteur passe par les BdF pour infos et avis
Toutes façons, il faut pas se précipiter, le médiateur est absent 15 jours il a proposé une visite sur place.
C'est la secrétaire du cabinet géomètre qui m'a alerté, incidemment, "mais la clôture est mitoyenne" d'ailleurs le cabinet n'a pas répondu à ma demande de devis.
J'ai été voir le service cadastral des impôts car ma limite côté voisine et marqué par le symbole de la mitoyenneté. J'ai voulu savoir sur qu'elle base. Le géomètre m'a parlé d'écrit ou d'accord pouvant justifier cette mitoyenneté. J'en saurais pas plus de ce côté là.
Effectivement toutes demandes dans mon secteur passe par les BdF pour infos et avis
Toutes façons, il faut pas se précipiter, le médiateur est absent 15 jours il a proposé une visite sur place.
C'est la secrétaire du cabinet géomètre qui m'a alerté, incidemment, "mais la clôture est mitoyenne" d'ailleurs le cabinet n'a pas répondu à ma demande de devis.
J'ai été voir le service cadastral des impôts car ma limite côté voisine et marqué par le symbole de la mitoyenneté. J'ai voulu savoir sur qu'elle base. Le géomètre m'a parlé d'écrit ou d'accord pouvant justifier cette mitoyenneté. J'en saurais pas plus de ce côté là.
Amateur aimant le bois
Re: Sujet de mésentente entre voisins
des écrits alors le notaire très certainement.
Re: Sujet de mésentente entre voisins
C'est ce qu'il a laissé entendre, donc sur des actes anciens, car moi aucunes limites dans mon acte.
Elle a repris le travail, donc 8 heures de moins en journée.
Amateur aimant le bois
Re: Sujet de mésentente entre voisins
J'ai reçu le devis du géomètre
L'ami à mis une bande grillagé du côté voisine, durera un temps incertain.Amateur aimant le bois
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Vue que ta chienne ne s'approche pas de la cloture hormis pour la sniffer, pourquoi ne pas l'électrifier? ça dissuaderait la chienne de la voisine et le chat pas la même occasionDouglas53 a écrit : ↑13 avr. 2023, 12:28 Le problème est qu'il commence à devenir récurrent, la présence de la chienne du voisin, sans parler du chat mais lui se fait courser comme une proie.
Donc, la séparation des deux lots est constitué d'une clôture banale: piquets béton avec une plaque basse entre piquets. Celle-ci est surmonté d'un grillage losange extensible fixé sur des fils. Cela reste tout de même assez souple surtout partie basse. Pour des humains elle fait l'affaire et est en bon état sauf que .... la chienne commence à tout déformer.
La cause, j'ai moi aussi une chienne: jack russel et les deux chiennes s'ont pas copines. Ma chienne va au grillage, sniff et n'essaie pas de franchir la clôture, mais ce n'est pas le cas de la chienne voisine, genre chienne du tibet, assez corpulente 60 kg contre 10 pour la mienne. Elle reste tout de même assez calme, Ils ont posé à la va-vite un filet grillagé en partie basse, mal fixé et pas sur tout le long ne sert à rien.
Donc ce matin rebelote, la chienne voisine entre et perturbe malgré tout ma chienne, qui n'est finalement pas une chienne de garde et face à un plus gros est craintive.
Je sonne à la porte et montre son animal sur mon terrain, qui entre autre urine essaie de crotter et marquer le territoire conquis. Je lui montre le passage et sans retenue me dit que la clôture est mitoyenne qu'il faudrait faire un devis pour consolider tout ceci. Que non ! pas question de devis, c'est à vous de prendre les mesures. Ma chienne ne va pas sur votre terrain.
Si la voisine avait un charme mais dès le départ çà c'est mal embarqué.
Pourquoi, suite à la première présence de la chienne vers 22 h, elle a dès le lendemain annoncé qu'elle était allé récupérer son animal.
- Mais comment avez-vous fait
- J'ai escaladé la clôture. Cette clôture donne sur la voie publique et en aucun cas sur la séparation des terrains. Bon ça, je peux encore le comprendre mais par la suite me prendre pour un con, non!
La suite, elle se procure un chaton, mignon ok, mais reste un chat, donc franchit lui aussi la clôture mais le jack veille et les chats elle aime les courser. Finalement le chat rentre chez lui avec quelques frayeurs.
Je décide donc, suite cette intrusion de lui laisser un message dans sa boite aux lettres en lui indiquant qu'en cas de problèmes avec son chat. Je ne veux rien savoir et que je dégage toutes responsabilités. A peine remis le message dans sa b.a.l , elle arrive et rentre chez elle après avoir prit le courrier, elle ressort et m'interpelle avec véhémence pour me reprocher le dépôt de la lettre. Voilà ma voisine ...........
Et si elle rale, fait caca dans un pot et met lui dans la boite aux lettres après le passage du facteur. Ou plus classique tu chie devant sa porte dans un papier journal tu l'allume et tu sonnes (en partant en courant biensur).
Bref, pour avoir eu pas mal d'histoires avec mon voisin ça s'est amélioré mais j'ai retenu une chose, le conflit ne doit être utilisé qu'en dernier recourt. Car il ou elle fera son maximum pour t'emmerder une fois que tu l'attaque. Un ami est en procédure depuis 7 ans avec son voisin car il y avait un arbre qui dépassait sur sa propriété. Au bout de 5 ans enfin l'arbre a dû être enlevé. Seulement depuis, son voisin lui a foutu un tas de fumier à la place et honnêtement j'aurais fais pareil si on vient me les casser pour pas grand chose . Bref il est reparti pour une longue procédure
Re: Sujet de mésentente entre voisins
C'est ça alors le caca devant chez moi? Je croyais que c'était un chien
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Le chien d'un de mes voisins a voulu enterrer un os chez moi un jour, pour pas qu'il me saccage mon jardin j'ai trouvé une solution simple ( a ne pas faire devant madame, elle risquerait de s'insurger). J'ai sorti l'arc à poulies et j'ai tiré 10cm devant le chien. Quand il a senti la flèche siffler devant le museau il a abandonné l'os et n'est jamais rerentré sur mon terrain pour le récupérer. Il aurait remis les pattes chez moi, je balancais le cadavre dans le fossé.
Si le propriétaire est pas content,il a qu'à faire en sorte de garder son chien c'est tout.
Si le propriétaire est pas content,il a qu'à faire en sorte de garder son chien c'est tout.
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Merci du conseil, hélas suis pas genre: pipi, caca d'ailleurs j'en ai une à placer. Selon vous qu'elle est la définition du pêt: Le pêt est un doux lèger vent qui annonce l'arrivée du Général CacaFWD a écrit : ↑04 mai 2023, 06:56Vue que ta chienne ne s'approche pas de la cloture hormis pour la sniffer, pourquoi ne pas l'électrifier? ça dissuaderait la chienne de la voisine et le chat pas la même occasionDouglas53 a écrit : ↑13 avr. 2023, 12:28 Le problème est qu'il commence à devenir récurrent, la présence de la chienne du voisin, sans parler du chat mais lui se fait courser comme une proie.
Donc, la séparation des deux lots est constitué d'une clôture banale: piquets béton avec une plaque basse entre piquets. Celle-ci est surmonté d'un grillage losange extensible fixé sur des fils. Cela reste tout de même assez souple surtout partie basse. Pour des humains elle fait l'affaire et est en bon état sauf que .... la chienne commence à tout déformer.
La cause, j'ai moi aussi une chienne: jack russel et les deux chiennes s'ont pas copines. Ma chienne va au grillage, sniff et n'essaie pas de franchir la clôture, mais ce n'est pas le cas de la chienne voisine, genre chienne du tibet, assez corpulente 60 kg contre 10 pour la mienne. Elle reste tout de même assez calme, Ils ont posé à la va-vite un filet grillagé en partie basse, mal fixé et pas sur tout le long ne sert à rien.
Donc ce matin rebelote, la chienne voisine entre et perturbe malgré tout ma chienne, qui n'est finalement pas une chienne de garde et face à un plus gros est craintive.
Je sonne à la porte et montre son animal sur mon terrain, qui entre autre urine essaie de crotter et marquer le territoire conquis. Je lui montre le passage et sans retenue me dit que la clôture est mitoyenne qu'il faudrait faire un devis pour consolider tout ceci. Que non ! pas question de devis, c'est à vous de prendre les mesures. Ma chienne ne va pas sur votre terrain.
Si la voisine avait un charme mais dès le départ çà c'est mal embarqué.
Pourquoi, suite à la première présence de la chienne vers 22 h, elle a dès le lendemain annoncé qu'elle était allé récupérer son animal.
- Mais comment avez-vous fait
- J'ai escaladé la clôture. Cette clôture donne sur la voie publique et en aucun cas sur la séparation des terrains. Bon ça, je peux encore le comprendre mais par la suite me prendre pour un con, non!
La suite, elle se procure un chaton, mignon ok, mais reste un chat, donc franchit lui aussi la clôture mais le jack veille et les chats elle aime les courser. Finalement le chat rentre chez lui avec quelques frayeurs.
Je décide donc, suite cette intrusion de lui laisser un message dans sa boite aux lettres en lui indiquant qu'en cas de problèmes avec son chat. Je ne veux rien savoir et que je dégage toutes responsabilités. A peine remis le message dans sa b.a.l , elle arrive et rentre chez elle après avoir prit le courrier, elle ressort et m'interpelle avec véhémence pour me reprocher le dépôt de la lettre. Voilà ma voisine ...........
Et si elle rale, fait caca dans un pot et met lui dans la boite aux lettres après le passage du facteur. Ou plus classique tu chie devant sa porte dans un papier journal tu l'allume et tu sonnes (en partant en courant biensur).
Bref, pour avoir eu pas mal d'histoires avec mon voisin ça s'est amélioré mais j'ai retenu une chose, le conflit ne doit être utilisé qu'en dernier recourt. Car il ou elle fera son maximum pour t'emmerder une fois que tu l'attaque. Un ami est en procédure depuis 7 ans avec son voisin car il y avait un arbre qui dépassait sur sa propriété. Au bout de 5 ans enfin l'arbre a dû être enlevé. Seulement depuis, son voisin lui a foutu un tas de fumier à la place et honnêtement j'aurais fais pareil si on vient me les casser pour pas grand chose . Bref il est reparti pour une longue procédure
Amateur aimant le bois
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Si t'avais raté ton coup et embroché le chien, il restait la solution épices a merguez et inviter le voisin pour un barbucReydh a écrit : ↑04 mai 2023, 13:13 Le chien d'un de mes voisins a voulu enterrer un os chez moi un jour, pour pas qu'il me saccage mon jardin j'ai trouvé une solution simple ( a ne pas faire devant madame, elle risquerait de s'insurger). J'ai sorti l'arc à poulies et j'ai tiré 10cm devant le chien. Quand il a senti la flèche siffler devant le museau il a abandonné l'os et n'est jamais rerentré sur mon terrain pour le récupérer. Il aurait remis les pattes chez moi, je balancais le cadavre dans le fossé.
Si le propriétaire est pas content,il a qu'à faire en sorte de garder son chien c'est tout.
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Le problème: les blessures ou la mort sur des animaux de compagnie. Rien ne justifie cela et tu risques des poursuites judiciairesReydh a écrit : ↑04 mai 2023, 13:13 Le chien d'un de mes voisins a voulu enterrer un os chez moi un jour, pour pas qu'il me saccage mon jardin j'ai trouvé une solution simple ( a ne pas faire devant madame, elle risquerait de s'insurger). J'ai sorti l'arc à poulies et j'ai tiré 10cm devant le chien. Quand il a senti la flèche siffler devant le museau il a abandonné l'os et n'est jamais rerentré sur mon terrain pour le récupérer. Il aurait remis les pattes chez moi, je balancais le cadavre dans le fossé.
Si le propriétaire est pas content,il a qu'à faire en sorte de garder son chien c'est tout.
Amateur aimant le bois
Re: Sujet de mésentente entre voisins
C'est clair au final les animaux n'y sont pas pour grand chose ils ont autant le droit d'être sur terre que nous, au propriétaire de garantir qu'ils ne nuisent pas à la liberté des autres. Je trouve cela très mal encadré d'ailleurs, quand tu vois des gens prendre un gros labrador dans un appartement minuscule, ou dans des maisons non clôturés où il finissent accrochés toute la journée tu te dis pauvre animal. Et ayant deux chiens, je les affectionnes et respecte bien plus que beaucoup d'humains.Douglas53 a écrit : ↑04 mai 2023, 14:08Le problème: les blessures ou la mort sur des animaux de compagnie. Rien ne justifie cela et tu risques des poursuites judiciairesReydh a écrit : ↑04 mai 2023, 13:13 Le chien d'un de mes voisins a voulu enterrer un os chez moi un jour, pour pas qu'il me saccage mon jardin j'ai trouvé une solution simple ( a ne pas faire devant madame, elle risquerait de s'insurger). J'ai sorti l'arc à poulies et j'ai tiré 10cm devant le chien. Quand il a senti la flèche siffler devant le museau il a abandonné l'os et n'est jamais rerentré sur mon terrain pour le récupérer. Il aurait remis les pattes chez moi, je balancais le cadavre dans le fossé.
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Re: Sujet de mésentente entre voisins
C’est bien Reydh, t’as l’air fier de dire ça en plus (crétin…)
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Dernières nouvelles:
Ce soir, j'ai pris un tuyau pour arroser mes fraisiers, ce tuyau jaune à l'air de l'exister un peu, beaucoup. Il s'est dressé sur le grillage vers le fond du jardin. Il ne va résister longtemps car les fils tendeurs sont minces. Demain soir, s'il rejoue la même, je prends une photo que j'enverrai à la voisine. Mon conciliateur doit bientôt revenir, je vais l'appeler pour qu'il vienne sur place et qu'il aille la voir.
Ce soir, j'ai pris un tuyau pour arroser mes fraisiers, ce tuyau jaune à l'air de l'exister un peu, beaucoup. Il s'est dressé sur le grillage vers le fond du jardin. Il ne va résister longtemps car les fils tendeurs sont minces. Demain soir, s'il rejoue la même, je prends une photo que j'enverrai à la voisine. Mon conciliateur doit bientôt revenir, je vais l'appeler pour qu'il vienne sur place et qu'il aille la voir.
Amateur aimant le bois
Re: Sujet de mésentente entre voisins
Clairement oui. Le chien il fait 3 fois le poids de mes enfants et ça reste un animal, sur un geste mal compris il en as pour 2 secondes a estropié un des mes enfants, et les défenseurs des animaux peuvent dire ce qu'ils veulent avec leur "oui mais un chien c'est gentil" aller expliquer ça à toutes les victimes qui se font mordre sans avoir rien demandé....
La personne veut un chien ? Pas de problème mais il a rien à faire dans mon jardin clôturé et c'est pas à mes gamins de courir s'enfermer dans la maison tout les quatre matins parce que les gens ne font pas le nécessaire pour s'occuper de leurs chiens.
Alors oui c'est extrémiste mais c'est pas une fois que l'accident est arrivé qu'il faut chercher la solution.... Et les poursuites judiciaires si un jour j'en tue un,pas de problème je préfère ça à un fils unijambiste et quoique l'on dira j'ai aussi en tant que père le devoir de protéger mes enfants.
La personne veut un chien ? Pas de problème mais il a rien à faire dans mon jardin clôturé et c'est pas à mes gamins de courir s'enfermer dans la maison tout les quatre matins parce que les gens ne font pas le nécessaire pour s'occuper de leurs chiens.
Alors oui c'est extrémiste mais c'est pas une fois que l'accident est arrivé qu'il faut chercher la solution.... Et les poursuites judiciaires si un jour j'en tue un,pas de problème je préfère ça à un fils unijambiste et quoique l'on dira j'ai aussi en tant que père le devoir de protéger mes enfants.
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