Encore un portail, pas à pas

[th60]

hello,
Je ne suis plus souvent sur le forum mais plus à l'atelier. Je prends donc connaissance tardivement de ton message.
Ce n'est pas un Permis de construire qui est exigé mais un Permis d'aménagement. C'est la complexité administrative qui crée la différence, car dans la réalité tu est contraint au mêmes démarches et production de pièces administratives.
Il faut te renseigne si tu es dans le secteur protégé de l'ABF? 500m, en co visibilité avec l' édifice classé, le plus courant l'église du village ou un château ou dans mon cas le simple portail d'un château.
2 mois de délais si ce n'est pas le cas, 6 mois si instruction par l'ABF.
Si co visibilité il peut exiger un avis conforme(donc t'y contraindre) et si ce n'est pas le cas un Avis simple, que le Maire peut suivre ou pas dans son arrêté. Ce qui a été au final mon cas après négociation avec le Maire. L'erreur que commettent souvent les pétitionnaires (et certains Maires) est de considérer un avis simple comme une obligation alors que que ce n'est qu'une recommandation.
Voilu, j'espère t'avoir éclairé sur ton questionnement administratif.
Pour ce qui est de l'esthétique tu seras quant même obligé d'y passer, Ton portail existant peut ne pas être du gout de l'ABF ou du Maire.
Maintenant il est légion que les gens achètent leur portail dans une GSB le samedi matin et qu'il soit posé le samedi soir......
Cdt.

[FWD]

je n'avais jamais entendu qu'il fallait des autorisations pour un portail. Mais concrêtement que se passe-t-il si on fait sans?

Il y a bien des immeubles où il rajoutent un étage pendant la construction alors que c'était pas dans le permis et pas pour autant qu'ils doivent le démolir... ça arrête le chantier quelques semaines en général le temps de refaire la paperasse mais vue qu'ils ont déjà fait l'étage on ne peut plus leur interdire c'est une pratique courante j'ai l'impression

[th60]

Détrompe toi.
La loi est applicable à tous.
On est assujettis aux règlements d'urbanisme et ont tous pouvoirs si tu en déroge sans autorisation, même la démolition.(C'est + fréquent qu'on ne le pense)
Ajouter un étage en cour de construction, ce n'est comme même pas si fréquent que cela.
Après si les modifications restent dans les clous de la réglementation, tu seras effectivement tenu à régulariser ton permis avec un dossier modificatif et avec la conséquence d'un arrêt de chantier le temps de l'instruction (Deux à six mois). Ce qui en terme économique est très pénalisant et dissuasif. L'immobilisation de matériel de chantier et report de calendrier coûte une somme non négligeable. En clair ajouter un étage en cours de chantier, c'est totalement irresponsable.
Sachant que le Maire et les services instructeurs redoutent le recours des tiers qui seraient successible de leur retourner des responsabilités.
Un contentieux dans mon quartier, il y a quelques années; dés la délivrance du permis de construire de deux immeubles d'habitation, les riverains se sont regroupés en asso pour empêcher ces constructions (Recours des tiers).L'association à été débouté vu que le permis était conforme mais ont gardé un œil sur sa construction. Une foi un des bâtiments achevés ils ont fait passer un Géomètre, ce qui a révélé qu'un acrotère de terrasses privatives excédé les dispositions du règlement d'urbanisme de 50 cm.
Le litige a été négocié devant le tribunal, la démolition partielle a ete émise comme principe premier, cette remise en conformité aurait couté une fortune au promoteur qui pour sa défense a argumenté que sa construction était conforme aux plans du Permis de construire. Le tribunal a statué sur un accord amiable. En échange les riverains ont perçu une indemnité financière l'oint d'être négligeable et la Commune à été condamnée avec l'Architecte à participer pécuniairement et solidairement avec le Promoteur. Quant au Responsable du service instructeur, un blâme administratif lui a été signifié pour négligence dans le contrôle des pièces du permis de construire.
On pourrait en écrire des tonnes sur ce sujet.
Maintenant un portail, il faut dosser le risque et se méfier de ses voisins même quand on est en bon terme.
Cdt

[SebastienG]

Extrêmement intéressant, ont se rend compte de la pénibilité dans le travail du bois , même si aux final ces gratifiant pour celui qui le construit.
Visuellement je préfère la face côté cour que la face côté route , va falloir le retourner…..

[Marmotte]

bonjour
si je comprend bien comme de souhaite changer mon portail battant en bois par un coulissant en bois également je dois en faire la demande à la mairie!
nota la maison se situe en haute corse à monticello pour être précis

[th60]

Extrêmement intéressant, ont se rend compte de la pénibilité dans le travail du bois , même si aux final ces gratifiant pour celui qui le construit.
Visuellement je préfère la face côté cour que la face côté route , va falloir le retourner…..

Tu n'est pas ABF, ce n'est donc sans conséquence

[th60]

bonjour
si je comprend bien comme de souhaite changer mon portail battant en bois par un coulissant en bois également je dois en faire la demande à la mairie!
nota la maison se situe en haute corse à monticello pour être précis

Vu ta géolocalisation tu fais ce que tu veux

[Marmotte]

Merci pour vos infos et retour d'information sur le portail coulissant que j'ai fabriqué avec les moyen du bord en effet dans la maison de famille dans l'ile de beauté j'ai les même outils qu'en Ile de France en double mais de qualité genre minimum syndical ET sans autorisation ( notre maison est face à celle de la mairesse) le portail est fini et posé je vous fait grâce du pas à pas vous connaisse c'est le résultat et le financement qui compte.
1300 € avec une raboteuse dego premier prix à 300€ mais qui a fait le travail +- bien d'ailleurs 500€ pour la semelle faite par le voisin car j'ai le dos en compote, 175€ de pin laricio et 325€ de rail roues peinture et petite fourniture.
Mon beau père disant " quand tu fais toi même c'est le prix de l'artisans divisé par deux" çà c'était il y a 20 ans aujourd'hui c'est carrément /3.
assez de palabre
bon pas de photo Taille maximale des fichiers par pièce jointe : 5 Mio ma photo fait 1,4 MO
chercher l'erreur
il me semble avoir joins des photo sur mon fils TORAKA et " a que çà fonctionnait" dommage

[th60]

Ben voila c'est fait.
Mais bon un peu frustrant sans photo

[lamouette]

aujourd'hui un vieillard ou un gamin sait poster une photo
reydh nous a donné une astuce, tu t'envoies la photo à toi même sur ton telephone , elle sera ainsi compressée et tu pourra la poster par le biais des outils du forum.
La taille max ici c'est 200ko, pas 5 Mo.
comment poster des photos ici : viewtopic.php?t=5549

Sinon tu gardes tes 1.4Mo et tu héberges la photo sur un site , tu aura le lien bbcode que tu copie/colle tel quel dans ton message:

[Marmotte]

Merci donc en a peine quelques mois j ai enormément vieilli car si tu va SUR le poste TORAKA j ai posté des photos sans problème NA 'ananèrre
Et si il y a une astuce c'est que ça ce passe pas normalement et dernière remarque sur bateau-bois.com le logiciel est le même mais il n'est pas limité en kko bon y des choses plus graves merci quand même pour l astuce je vais essayer

[Marmotte]

donc voici le portail en photo