Question pour le menuisier "salariés"

[FWD]

Bonjour à tous,

Une question me turlupine l'esprit

Pour ceux qui sont menuisier "salariés" avec donc un patron. Naturellement de part vos connaissances vous devez certainement être sollicités par votre entourage/connaissances/bouche à oreilles pour divers projets. Vous êtes en 35h (peut-être plus) avec un salaire fixe vos revenus vous conviennent (ou pas).

Vous souhaitez arrondir les fins du mois et prendre un ou deux petits chantiers pendant votre temps libre. (Par le biais d'une micro-entreprise ou autre).

La question est simple, les patrons d'une menuiserie, ont-ils pour habitude de mettre des closes d'exclusivités et/ou de non concurrence dans vos contrats? Aux quels cas si vous exercés une activité de menuiserie rémunérée "légale" (je ne parle pas de ceux qui travailles au black) hors de votre emplois principal, il est dans son droit de vous attaquer?

Merci

[Jipeka]

Non tu peux très bien exercer ton métier en dehors de ton patron hein

La seule règle est de ne pas détourner le client de l'entreprise X vers ton entreprise, en gros tu peux exercer ton activité à côté mais pas pour les clients de la boite pour laquelle tu travailles (Ca s'apelle du détournement de client et illégal)

[keitofu]

Ça dépend de ton contrat de travail. Tu peux avoir une clause d’exclusivité ou une clause qui te demande d’informer ton employeur en cas d’activité parallèle

[Reydh]

Exact, j'ai une clause dans mon contrat qui m'interdit de faire concurrence à l'entreprise dans laquelle je travaille.

[FWD]

C'est malheureusement ce que je craignais, car par définition (lors de cours de droit que j'avais en cours) la clause de "non concurrence" peut s'appliquer dès lors que le corps de métier est le même, et ce même si ce n'est pas les clients de la boite initiale!

La clause d'exclusivité elle est encore plus contraignante elle t'interdit d'exercer une activité rémunérée en dehors de ton travail (peut importe sa nature). =interdiction de créer une micro entreprise même pour une vente de gâteaux (qui n'a rien a voir avec le métier initial)

Et pire encore, tu peux te retrouver avec des clauses particulières qui t'interdisent d'ouvrir une menuiserie dans les X km à la ronde autour de l'entreprise où tu es embauché et ce pendant X années. (c'est souvent le cas pour les métier dans le libéral, kiné et ce genre de choses)

L'idéal étant de ne peut avoir ces clauses, malheureusement si les patrons ont pour habitude de les mettre dans ces corps de métiers ça craint

[keitofu]

ça se négocie lors de la signature du contrat de travail tout ça.
C'est n'est pas forcément une exclusivité de travail, mais un devoir d'obligation d'information.

et ce n'est pas spécifique à ces corps de métier, ce sont des clauses assez générales dans tous les domaines (même des métiers de bureau, services, etc).

[erosdev]

Plusieurs choses:
Es que c'est une clause de non concurrence ou d'exclusivité ? Ça change pas mal de choses
Tu es à temps partiel ou complet ?
Tu peux toujours demander une dérogation écrite à ton employeurs

[Copeau Cabana]

Mouaif, pas sûr que les employeurs apprécient ce genre de demande…

[FWD]

Mouaif, pas sûr que les employeurs apprécient ce genre de demande…

C'est ce que j'étais entrain de me dire

[erosdev]

Je suis peut être trop gentil mais j'ai déjà signer une dérogation du genre à un ancien employé
Tous les patron ne sont pas des vilain

[A-snowboard]

Puis il y a des clauses illégales ou abusives.

[Jipeka]

Mouaif, pas sûr que les employeurs apprécient ce genre de demande…

Y'a la loi et l'esprit de la loi, m'enfin ça me paraît surréaliste que ton employeur (menuisier) te refuse ça